Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'« Utilisateur », du site www.lesspb76.fr , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site, dans le bas de page.

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L'association "Les Spéléos du Pays de Bray" est domiciliée Mairie, 76270 NEUFCHATEL EN BRAY dont le numéro de Siret est: 892 696 543 00024.

La direction de la publication du Site est assurée par Luc TREARD, domicilié 9 rue Martin d'Aubermesnil, 76870, GAILLEFONTAINE, dont le numéro de téléphone est 06 85 55 64 20, et l'adresse e-mail postmaster@lesspb76.fr

L’édition du Site est assurée par Axel BOTTIN, Timotëi BOURGEOIS, Maëlle GUILLAUME ainsi que Victoire THIBAULT.

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société google, dont le siège social est situé au filiale , avec le numéro de téléphone : 01 42 68 53 00, gmail-feedback@google.com.

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption

programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 - LES COOKIES

Le site utilise des cookies, notamment ceux fournis par Google, afin d'améliorer l'expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de visite. Les cookies sont de petits fichiers textes stockés sur votre ordinateur. Vous pouvez à tout moment désactiver l'utilisation des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.

ARTICLE 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ensemble du contenu de ce site incluant les textes, images, logo, etc., est la propriété de Les Spéléos du Pays de Bray toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite du président en poste de l'association.